DISPOSITIF DE GENERATION DE COURANT POUR CANALISATION
Brevet européen · EP3042071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042071
- Numéro de demande
- EP14766407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02K 1/06 (2006.01)H02K 3/04 (2006.01)H02K 5/12 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/00 (2006.01)F03B 3/04 (2006.01)F03B 13/10 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1358527 05.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/068357 29.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/032697 12.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 6 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
F-38180 Seyssins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.