KLAMMER FÜR EINE ZERLEGBARE STRUKTUR
Brevet européen · EP3042089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042089
- Numéro de demande
- EP14771405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16B 2/24 (2006.01)B65D 6/36 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)B65D 6/24 (2006.01)B65D 6/26 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201306714 06.09.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/064313 08.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/033315 12.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 14 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Clip-lok international Limited, Craigmuir Chambers,, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → AL Emballage A/S, Solvang 25, 3450 Allerød, Danemark
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
DK-2820 Gentofte, DK
Hod Hasharon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.