SEKUNDÄRFEDER MIT INTEGRIERTEM QUERANSCHLAG

Brevet européen · EP3042099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042099
Numéro de demande
EP14802351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16F 3/087 (2006.01)
B61F 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102013224601 29.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074439 13.11.2014
Publication PCT
WO2015/078695 04.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  3. 6 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 31 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

  6. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

DISTLER, Helmut

91126 Schwabach, DE

SUMNITSCH, Michael

8045 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.