HANDFEUERWAFFE MIT EINEM ZIELMITTEL
Brevet européen · EP3042143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042143
- Numéro de demande
- EP14759174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F41G 11/00 (2006.01)F41G 1/30 (2006.01)F41G 1/473 (2006.01)F41G 1/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013014619 04.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/068791 04.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/032843 12.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
78351 Bodman-Ludwigshafen, DE
78333 Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.