PULVERMETALLURGISCHES FORMTEIL ALS INTERKONNEKTOR ODER ENDPLATTE FÜR EINE ELEKTROCHEMISCHE ZELLE

Brevet européen · EP3042413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042413
Numéro de demande
EP14789127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01M 8/0206 (2016.01)
H01M 8/0247 (2016.01)
H01M 8/0258 (2016.01)
B22F 9/20 (2006.01)
C22C 1/08 (2006.01)
C22C 1/10 (2006.01)
C22C 27/06 (2006.01)
C22C 32/00 (2006.01)
C22C 1/04 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
//H01M 8/124 (2016.01)
//B22F 3/24 (2006.01)
Priorité
AT 2822013 U 02.09.2013
Demande PCT
PCT/AT2014/000158 19.08.2014
Publication PCT
WO2015/027254 05.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

BRANDNER, Marco

87448 Waltenhofen, DE

O'SULLIVAN, Michael

A-6600 Ehenbichl, AT

LEITER, Thomas

A-6600 Reutte, AT

HIRSCH, Oliver

A-6622 Berwang, AT

KRAUSSLER, Wolfgang

A-6671 Weißenbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.