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Brevet européen · EP3042568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042568
- Numéro de demande
- EP14840382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)A23G 1/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013180836 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/004473 01.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/029454 05.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
OONISHI, Kiyomi
Yokosuka-shi Kanagawa 239-0832, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.