NICHT BRENNENDER GESCHMACKSINHALATOR

Brevet européen · EP3042576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042576
Numéro de demande
EP14847127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
13 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2013204190 30.09.2013
JP 2014014190 29.01.2014
JP 2014014201 29.01.2014
JP 2014014208 29.01.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/075610 26.09.2014
Publication PCT
WO2015/046420 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 12 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.07.2018

  6. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

Japan Tobacco, Inc.

2-1, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8422, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAMADA, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

TAKEUCHI, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

SHINKAWA, Takeshi

Tokyo 130-8603, JP

MATSUMOTO, Hirofumi

Tokyo 130-8603, JP

NAKANO, Takuma

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.