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Brevet européen · EP3042590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042590
Numéro de demande
EP16150691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
13 juil. 2016
Délivré
22 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
Priorité
US 201562101475 P 09.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

Shaffer, Douglas

Winston Salem, NC 27105, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.