INTRAOKULARE LINSE
Brevet européen · EP3042633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042633
- Numéro de demande
- EP14841874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013184384 05.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/073050 02.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/033924 12.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
1 entrée antérieure
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Nagoya-shi Aichi 460-0006, JP
Kasugai-shi Aichi 487-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.