Einführschleusen-Set

Brevet européen · EP3042684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042684
Numéro de demande
EP15150306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2015
Publié
13 juil. 2016
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

Moran, Adrian

Sligo, IE

Siess, Thorsten

52074 Aachen, DE

Aboulhosn, Walid

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.