SPRITZE UND SPRITZENSET
Brevet européen · EP3042689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042689
- Numéro de demande
- EP14840866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013181266 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/072456 27.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/030063 05.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NOHARA, Masahiro
Tokyo 151-0071, JP
NISHIOKA, Fukumitsu
Osaka-shi Osaka 536-8523, JP
SONOYAMA, Tomoyuki
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
TAKANO, Kiyoshi
Koganei-shi Tokyo 184-0004, JP
HORITA, Taiji
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
MATSUMOTO, Ippei
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
TANIOKA, Shoujirou
Osaka-shi Osaka 536-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.