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Brevet européen · EP3042736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042736
Numéro de demande
EP16155809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013201310 28.01.2013
Divisionnaire de
EP14152884
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.06.2018

  6. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

Ebe, Frank

88499 Riedlingen, DE

Koch, Alexander

88512 Mengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.