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Brevet européen · EP3042776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042776
Numéro de demande
EP16150346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2016
Publié
13 juil. 2016
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/335 (2006.01)
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 29/377 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
EP 15150243 07.01.2015
EP 15171322 10.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Océ-Technologies B.V.

OCE-Technologies B.V.

P.O. Box 101 St. Urbanusweg 43, 5914 CA Venlo, NL

Inventeur

MOENS, Marco T.R.

5914 CA Venlo, NL

AERTS, Petrus W.A.M.

5914 CA Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.