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Brevet européen · EP3042792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042792
Numéro de demande
EP15200723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
13 juil. 2016
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/11 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015001844 07.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

NAKAYAMA, Hiroyuki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.