MOTORRAD

Brevet européen · EP3042835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042835
Numéro de demande
EP16150199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2016
Publié
13 juil. 2016
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62K 11/02 (2006.01)
B62K 19/12 (2006.01)
Priorité
TW 104100296 06.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

No. 35, Wan-Hsing Street Sanmin District, Kaohsiung City 80794, TW

Inventeur

TSAI, Feng-Chih

Kaohsiung City 83044, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.