KAPPE FÜR PHIOLEN

Brevet européen · EP3042862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042862
Numéro de demande
EP14839177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/18 (2006.01)
A61J 1/05 (2006.01)
B65D 51/00 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2013180913 02.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/067504 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/029580 05.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

OGAWA Yukihiro

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

MIYATAKE Satoshi

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.