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Brevet européen · EP3042912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042912
- Numéro de demande
- EP14842570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C07K 1/22 (2006.01)C07K 14/31 (2006.01)C07K 17/04 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013183333 04.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/073325 04.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/034000 12.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
MAJIMA, Eiji
Naruto-shi Tokushima 772-0051, JP
SHIMA, Atsushi
Itano-gun Tokushima 771-1260, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.