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Brevet européen · EP3042933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3042933
- Numéro de demande
- EP14842692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 101/10 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/42 (2006.01)C08K 5/43 (2006.01)C08K 5/19 (2006.01)C08K 5/3432 (2006.01)C08K 5/3445 (2006.01)C08K 5/372 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013182243 03.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/072020 22.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/033801 12.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
ISHIZAKI Kenichi
Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP
ANDO Yushi
Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.