HAFTZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3042939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3042939
Numéro de demande
EP14842697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
13 juil. 2016
Délivré
23 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 4/04 (2006.01)
C09J 11/02 (2006.01)
C09J 121/00 (2006.01)
C09J 201/10 (2006.01)
C08F 220/36 (2006.01)
C09J 4/06 (2006.01)
C09J 143/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013182418 03.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/070934 07.08.2014
Publication PCT
WO2015/033738 12.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Inventeur

ISHIZAKI Kenichi

Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP

ANDO Yushi

Nagoya-shi Aichi 455-0026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.