DICHTUNGSMUFFE
Brevet européen · EP3043101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043101
- Numéro de demande
- EP16150113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2016
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 232015 08.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.