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Brevet européen · EP3043153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3043153
Numéro de demande
EP15195778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2015
Publié
13 juil. 2016
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
Priorité
DE 102015000044 05.01.2015
DE 102015116672 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Krohne AG

Uferstrasse 90, 4019 Basel

Inventeur

Nicolas, Christian

26300 Chatuzange le Goubet, FR

Heijnsdijk, Alexander Marnix

3356 BW Papendrecht, NL

Freek, Beerling

4826 HK Breda, NL

Neven, Josef

26540 Mours St. Eusebe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.