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Brevet européen · EP3043411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043411
- Numéro de demande
- EP14839205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2014
- Publié
- 13 juil. 2016
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0562 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013181577 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/072438 27.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/030052 05.03.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
UNEMOTO Atsushi
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
MATSUO Motoaki
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
ORIMO Shinichi
Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP
TANIGUCHI Mitsugu
Niigata-shi Niigata 950-3112, JP
NOGAMI Genki
Niigata-shi Niigata 950-3112, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.