ARBEITSVORRICHTUNG FÜR EIN SUBSTRAT

Brevet européen · EP3043630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3043630
Numéro de demande
EP13892861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2013
Publié
13 juil. 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/073769 04.09.2013
Publication PCT
WO2015/033399 12.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

MIZUNO, Takayuki

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

KAWAI, Hidetoshi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

ITO, Hidetoshi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

KONDO, Masahiro

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.