SITZ-/LIEGEMÖBEL
Brevet européen · EP3043681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043681
- Numéro de demande
- EP14772371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47C 1/034 (2006.01)A47C 7/18 (2006.01)A47C 1/036 (2006.01)A47C 1/035 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013219659 27.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070481 25.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044264 02.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 25 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 25.06.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
84181 Neufraunhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.