PROCEDE ET SYSTEME DE CARTOGRAPHIE, PROCEDE ET SYSTEME D'EVALUATION DE L'EFFICACITE D'UNE STIMULATION MEDULLAIRE
Brevet européen · EP3043705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043705
- Numéro de demande
- EP14752814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 5/107 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G16H 40/63 (2018.01)
- Priorité
- FR 1358850 13.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067231 12.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/036191 19.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 19 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 18 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
F-86000 Poitiers Cedex, FR
F-86300 Chauvigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.