DISPOSITIF D'ÉVALUATION DE LA DOULEUR
Brevet européen · EP3043707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043707
- Numéro de demande
- EP14758999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 5/107 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G06F 19/00 (2018.01)
- Priorité
- FR 1358850 13.09.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/000186 14.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/036660 19.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
1 entrée antérieure
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
86000 Poitiers, FR
86300 Chauvigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.