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Brevet européen · EP3043756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3043756
Numéro de demande
EP14790724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 6/14 (2006.01)
A61F 6/08 (2006.01)
Priorité
SE 1351051 12.09.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/064427 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/036952 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Qpharma AB

Agneslundsvägen 27, 21215 Malmö, SE

Inventeur

KENDRUP, John Ingvar Feldtblad

23831 Oxie, SE

ORPANA, Ian Peter Flawn

21236 Malmö, SE

STAVNSHØJ, Steen Alex

27237 Simrishamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.