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Brevet européen · EP3043777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043777
- Numéro de demande
- EP14843903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 9/12 (2006.01)A61K 31/485 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361875837 P 10.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/052699 26.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/038327 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 8 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Benuvia Therapeutics, LLC, 444 South Ellis Street, Chandler, Arizona 85224, Etats-Unis d'Amérique → Benuvia Operations, LLC, 3950 N.Mays St., Round Rock, TX 78665, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 mai 2021
Transféré
- Titulaire
- Fresh Cut Development, LLC, 444 South Ellis Street, Chandler AZ 85286, Etats-Unis d'Amérique → Benuvia Therapeutics, LLC, 444 South Ellis Street, Chandler, Arizona 85224, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
5 entrées antérieures
- 28 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 28 mai 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.05.2021
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 16 juil. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Fresh Cut Development, LLC, 444 South Ellis Road, Chandler, AZ 85286, Etats-Unis d'Amérique → Fresh Cut Development, LLC, 444 South Ellis Street, Chandler AZ 85286, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.07.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Chandler, AZ 85286, US
Chandler, AZ 85286, US
Chandler, AZ 85286, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.