COMPLEXE LUBRIFIANT POUR LA BOUCHE
Brevet européen · EP3043783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3043783
- Numéro de demande
- EP14762037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/047 (2006.01)A61K 31/723 (2006.01)A61K 31/79 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1358841 13.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069541 12.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036564 19.03.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 15 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Titulaire
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Inventeur
F-31270 Cugnaux, FR
F-31600 Eaunes, FR
F-31400 Toulouse, FR
F-31270 Villeneuve Tolosane, FR
F-31570 Sainte Foy D'aigrefeuille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.