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Brevet européen · EP3043888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3043888
Numéro de demande
EP14777911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/04 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
B01D 53/28 (2006.01)
Priorité
NL 2011443 13.09.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050630 15.09.2014
Publication PCT
WO2015/037996 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

BANZ, Alexander John

CH-1162 St - Prex

HAKBIJL, Mark

NL-8023 BX Zwolle, NL

REINDERS, Johannes Antonius Maria

NL-7231 PE Warnsveld, NL

REINDERS, Berend Jan

NL-7231 PE Warnsveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.