BEHANDLUNG EINER TRENNSCHICHT
Brevet européen · EP3044011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044011
- Numéro de demande
- EP14802138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/025 (2006.01)B41M 5/03 (2006.01)B41J 2/005 (2006.01)B41N 10/00 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361876747 P 11.09.2013US 201361877277 P 12.09.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/002366 11.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036864 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
SORIA, Meir
9354826 Jerusalem, IL
ABRAMOVICH, Sagi
4339320 Ra'anana, IL
LANDA, Benzion
7405135 Nes Ziona, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.