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Brevet européen · EP3044066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044066
Numéro de demande
EP14767001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61D 27/00 (2006.01)
B61D 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 102013222652 07.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069872 18.09.2014
Publication PCT
WO2015/067399 14.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 29 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2019

  6. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

HILDEBRANDT, Alexander

44789 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.