VERBESSERTE DROHNENSTRUKTUR

Brevet européen · EP3044091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044091
Numéro de demande
EP14808710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B64C 39/02 (2006.01)
B64C 27/08 (2006.01)
B64D 27/26 (2006.01)
Priorité
IT PI20130081 10.09.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/064278 05.09.2014
Publication PCT
WO2015/036907 19.03.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 28 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Universita Degli Studi di Firenze

Universita' Degli Studi di Firenze

Piazza San Marco 4, 50121 Firenze, IT

Inventeur

CASAGLI, Nicola

50036 Vaglia (FI), IT

MORETTI, Sandro

50026 San Casciano Val di Pesa (FI), IT

ROSSI, Guglielmo

50142 Firenze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.