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Brevet européen · EP3044159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044159
Numéro de demande
EP14761643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
3 janv. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/10 (2006.01)
B08B 9/08 (2006.01)
B67D 1/07 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 13183725 10.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069150 09.09.2014
Publication PCT
WO2015/036385 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Micro Matic A/S

Holkebjergsvej 48, 5250 Odense SV, DK

Inventeur

RIIS, Ken

DK-5230 Odense M, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.