BRENNGESCHWINDIGKEITSMODIFIZIERER

Brevet européen · EP3044190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044190
Numéro de demande
EP14843659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
3 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 45/24 (2006.01)
C06B 25/20 (2006.01)
F42B 5/16 (2006.01)
C07C 49/245 (2006.01)
C07C 47/27 (2006.01)
C07C 47/58 (2006.01)
C06B 23/00 (2006.01)
Priorité
AU 2013903513 12.09.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/000903 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/035458 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Thales Australia Limited

7 Murray Rose Avenue Sydney Olympic Park, NSW 2127, AU

Inventeur

WARRENDER, Garry

New South Wales 2127, AU

JONES, Ashley

New South Wales 2127, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.