PIPA-BASIERENDER FLAMMWIDRIGER POLYURETHANSCHAUM

Brevet européen · EP3044247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044247
Numéro de demande
EP14767278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
24 juin 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/79 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
Priorité
US 201361877287 P 13.09.2013
US 201361877290 P 13.09.2013
US 201361919983 P 23.12.2013
US 201461954259 P 17.03.2014
US 201461954137 P 17.03.2014
Demande PCT
PCT/US2014/055265 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/038828 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

CASATI, François

CH-8808 Pfaffikon

COOKSON, Paul A.

Midland, Michigan 48674, US

LORA LAMIA, Alberto

CH-8820 Waedenswil

AMICI-KROUTILOVA, Irena

Midland, Michigan 48674, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.