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Brevet européen · EP3044386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044386
Numéro de demande
EP14844354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
11 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/075 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E04H 5/10 (2006.01)
E04B 1/24 (2006.01)
E04F 13/12 (2006.01)
Priorité
US 201361876731 P 11.09.2013
US 201414281949 20.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/055118 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/038727 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  2. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

KRAUSE, G. Matt

Allegan, MI 49010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.