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Brevet européen · EP3044386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044386
- Numéro de demande
- EP14844354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/075 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)E04H 5/10 (2006.01)E04B 1/24 (2006.01)E04F 13/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201361876731 P 11.09.2013US 201414281949 20.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/055118 11.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/038727 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
KRAUSE, G. Matt
Allegan, MI 49010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.