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Brevet européen · EP3044406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044406
- Numéro de demande
- EP14761369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 45/02 (2006.01)E21B 23/00 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21B 4/04 (2006.01)E21B 7/00 (2006.01)E21B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13183708 10.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069141 09.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036383 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
ANDERSEN, Tomas, Sune
DK-3000 Helsingør, DK
JENSEN, Sven, Karsten
DK-3660 Stenløse, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.