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Brevet européen · EP3044406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044406
Numéro de demande
EP14761369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 45/02 (2006.01)
E21B 23/00 (2006.01)
E21B 41/00 (2006.01)
E21B 4/04 (2006.01)
E21B 7/00 (2006.01)
E21B 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 13183708 10.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069141 09.09.2014
Publication PCT
WO2015/036383 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

ANDERSEN, Tomas, Sune

DK-3000 Helsingør, DK

JENSEN, Sven, Karsten

DK-3660 Stenløse, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.