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Brevet européen · EP3044466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044466
Numéro de demande
EP14796911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 201315989 09.09.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065857 06.11.2014
Publication PCT
WO2015/033330 12.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Avdel UK Limited

3 Europa Court, Sheffield Business Park Sheffield S9 1XE, GB

Inventeur

BREWER, Jonathan

Dunstable Bedfordshire LU6 3JH, GB

HERSANT, Carl

Hertford Hertfordshire SG14 3LP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.