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Brevet européen · EP3044469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044469
Numéro de demande
EP14761376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
24 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
GB 201315974 09.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069195 09.09.2014
Publication PCT
WO2015/032980 12.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Industries, Incorporated

One Mahle Drive, Morristown, Tennessee 37815-0748, US

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive Central Park, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Inventeur

GIBSON, Hugh

Knoxville, Tennessee 37917, US

MERRITT, David

Rugby Warwickshire CV22 7PP, GB

MIAN, Omar

Rugby Warwickshire CV22 7QL, GB

KALOGIANNIS, Konstantinos

Rugby Warwickshire CV23 0GX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.