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Brevet européen · EP3044490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044490
- Numéro de demande
- EP14766767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 17/04 (2006.01)F16L 21/00 (2006.01)F16L 21/06 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201316406 13.09.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052717 09.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/036740 19.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.03.2018
1 entrée antérieure
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
Gerrards Cross Buckinghamshire SL9 7JQ, GB
Rickmansworth Hertfordshire WD3 2HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.