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Brevet européen · EP3044682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044682
- Numéro de demande
- EP13899841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2013
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/176 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/US2013/075855 17.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/094195 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
BRYANT, Alan G.
East Walpole, Massachusetts 02032, US
CLARK, Nathan W.
Millbury, Massachusetts 01527, US
BRAMANTE, Richard D. Jr.
Methuen, Massachusetts 01844, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.