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Brevet européen · EP3044682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044682
Numéro de demande
EP13899841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2013
Publié
20 juil. 2016
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 16/176 (2019.01)
Demande PCT
PCT/US2013/075855 17.12.2013
Publication PCT
WO2015/094195 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

BRYANT, Alan G.

East Walpole, Massachusetts 02032, US

CLARK, Nathan W.

Millbury, Massachusetts 01527, US

BRAMANTE, Richard D. Jr.

Methuen, Massachusetts 01844, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.