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Brevet européen · EP3044741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044741
Numéro de demande
EP14841615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
16 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 5/00 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
G06Q 50/28 (2012.01)
G06Q 50/30 (2012.01)
Priorité
US 201361875341 P 09.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/054544 08.09.2014
Publication PCT
WO2015/035300 12.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

HUNTER, Todd S.

Indian Trail, North Carolina 28079, US

BERGHORN, David M.

Grand Rapids, Michigan 49505, US

KHODL, Michael S.

Ada, Michigan 49301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.