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Brevet européen · EP3044741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044741
- Numéro de demande
- EP14841615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 5/00 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)G06Q 50/28 (2012.01)G06Q 50/30 (2012.01)
- Priorité
- US 201361875341 P 09.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/054544 08.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/035300 12.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
HUNTER, Todd S.
Indian Trail, North Carolina 28079, US
BERGHORN, David M.
Grand Rapids, Michigan 49505, US
KHODL, Michael S.
Ada, Michigan 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.