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Brevet européen · EP3044827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044827
Numéro de demande
EP14843799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/02 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
Priorité
IL 22842613 15.09.2013
Demande PCT
PCT/IL2014/050820 15.09.2014
Publication PCT
WO2015/037007 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

DAY, Arie

7928000 Moshav Shtulim, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.