ABLEITUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3044840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3044840
- Numéro de demande
- EP14772297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2014
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/40 (2016.01)H01R 39/39 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013014782 09.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/069211 09.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/032989 12.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
WELLER, Steffen
35586 Wetzlar, DE
WEIGEL, Wilfried
35232 Dautphetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.