ELEKTRISCHER MOTOR ODER GENERATOR

Brevet européen · EP3044857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3044857
Numéro de demande
EP14789375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
7 août 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 3/00 (2019.01)
H02K 21/22 (2006.01)
H02K 1/20 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
H02K 9/00 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
B60L 50/40 (2019.01)
H02K 9/19 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 201316091 10.09.2013
GB 201316098 10.09.2013
GB 201409254 23.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2014/064372 10.09.2014
Publication PCT
WO2015/036921 19.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Protean Electric Limited

Silvertree Unit 10b Coxbridge Business Park Alton Road, Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Inventeur

ROBERTS, Gareth

Farnham Surrey GU10 5EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.