VERTIKAL VERSTAUBARER MÄHER
Brevet européen · EP3045030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3045030
- Numéro de demande
- EP16157395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2012
- Publié
- 20 juil. 2016
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/82 (2006.01)F01M 11/00 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)A01D 34/81 (2006.01)F02B 75/16 (2006.01)F02B 75/00 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F01M 11/04 (2006.01)F01M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 288027 03.11.2011
- Divisionnaire de
- EP12191137
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
SCHMALZ, Jacob J.
Wauwatosa, WI 53222, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.