SONNENABSCHATTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3045090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045090
Numéro de demande
EP14843800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2014
Publié
20 juil. 2016
Délivré
13 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47H 5/02 (2006.01)
A47H 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013189899 12.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/073776 09.09.2014
Publication PCT
WO2015/037575 19.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Tachikawa Corporation

3-1-12, Mita Minato-ku, Tokyo 108-8334, JP

Inventeur

EGAMI, Tatsuya

Tokyo 108-8334, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.