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Brevet européen · EP3045128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045128
Numéro de demande
EP15174582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2010
Publié
20 juil. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
EP 09305720 31.07.2009
Divisionnaire de
EP10736744
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

Larroque, Gilles

F-64150 Lagor, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.