CHIRURGISCHE STABILISIERUNGSPLATTE

Brevet européen · EP3045129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3045129
Numéro de demande
EP16159688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
20 juil. 2016
Délivré
21 mars 2018
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
Priorité
US 388243 P 30.09.2010
US 394580 P 19.10.2010
Divisionnaire de
EP11767889
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 7 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.04.2018

  4. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

SpineWelding AG

Wagistrasse 6, 8952 Schlieren

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

Mayer, Jörg

5702 Niederlenz

Wenger, Andreas

3074 Muri b. Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.